Déposée le 7 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMOSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « COSMOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMOSOFT domicilié(e) 1 rue Pierre Brossolette - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 011 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COSMOSOFT, SAS, Mme Stéphanie GREFF-AUDRAN domicilié(e) 1 rue Pierre Brossolette - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque COSMOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMOSOFT, SAS - 1 rue Pierre Brossolette - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 441011988
COSMOSOFT, SAS, Mme Stéphanie GREFF-AUDRAN - 1 rue Pierre Brossolette - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42
Inscription le 24 juin 2002 - Changement de dénomination n°349493 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet partiel n°377669 - Publication au BOPI 2003-09-18
Inscription le 6 janvier 2003 - retrait partiel n°362553 - Publication au BOPI 2003-01-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2012 n°2488438 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09
Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants. Appareils esthétiques d'amincissement. Services d'aromathérapie ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains notamment salons de beauté, salons de coiffure, service de manucure ; chirurgie esthétique ; physiothérapie : massage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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